VILLE DE BLOTZHEIM


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Marchés publics
 
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Marchés en cours
2 résultats - Page 1 de 1
Intitulé du marché
Type de marché
Travaux d'entretien de la voirie
travaux
Délais de remise des offres: 31-05-2022 17:30
Souscription des contrats d'assurances de la commune de Blotzheim
services
Délais de remise des offres: 03-06-2022 12:00
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Marchés publics conclus les années précédentes
Article 133 du Code des Marchés Publics 2006 : " Le pouvoir adjudicateur publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie."
Article 107 du décret des marchés publics : "Au plus tard le 1er octobre de l'année en cours, l'acheteur offre, sur son profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros HT, à l'exception des informations dont la divulgation serait contraire à l'ordre public".

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